Nicolas Maziau

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

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(pub gratuite)

De: Nicolas Maziau
Objet:
membre des sections du comité du contentieux fiscal, douanier et des changes et désignant les représentants du président du comité
les sections du comité du contentieux fiscal, douanier et des changes
2e section
Membre titulaire
Groupe:
Comité du contentieux fiscal, douanier et des changes
JORFTEXT000049346282(source JORF)
nomination
31 Mars 202431/03/2024
De: Maziau (Nicolas)
conseiller à la Cour de cassation
Objet:
membres titulaires du comité du contentieux fiscal, douanier et des changes
Groupe:
Comité du contentieux fiscal, douanier et des changes
JORFTEXT000049346278(source JORF)
nomination
31 Mars 202431/03/2024
De: Nicolas MAZIAU
conseiller à la Cour de cassation en service extraordinaire
Objet:
membre suppléant de la Commission d'accès aux documents administratifs
Remplace:M. François PION
Groupe:
Commission d'accès aux documents administratifs (CADA)
date_debut="2022-10-18"
suppleant
JORFTEXT000046368633(source JORF)
nomination
06 Octobre 202206/10/2022
De: Nicolas MAZIAU
conseiller en service extraordinaire à la Cour de cassation
Objet:
membres de la commission des sanctions de l'Agence française anticorruption
titulaire
Remplace:M. Jacques BUISSON
Groupe:
Agence française anticorruption
JORFTEXT000044179120(source JORF)
nomination
10 Octobre 202110/10/2021
De: Nicolas MAZIAU
conseiller à la Cour de cassation en service extraordinaire
Objet:
membre suppléant de la commission des sanctions de l'Agence française anticorruption
Remplace:M. Hervé STEPHAN
Groupe:
Agence française anticorruption
suppleant
JORFTEXT000039034655(source JORF)
nomination
05 Septembre 201905/09/2019
De: Nicolas MAZIAU
Objet:
conseiller à la Cour de cassation en service extraordinaire
Groupe:
Cour de cassation
cour_cassation
magistrat="Conseiller à la cour"
JORFTEXT000037301924(source JORF)
nomination
08 Août 201808/08/2018
De: Nicolas MAZIAU
professeur des universités, placé en position de détachement judiciaire
Objet:
conseiller référendaire à la Cour de cassation
Groupe:
Cour de cassation
cour_cassation
JORFTEXT000022899946(source JORF)
nomination
09 Octobre 201009/10/2010
De: Maziau (Nicolas)
université Nancy-II
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-dessous cités
date_debut="1998-09-01"
JORFTEXT000000391649(source JORF)
nomination
30 Octobre 199830/10/1998
De: Maziau (Nicolas)
Objet:
au concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion ouvert par l'arrêté du
29 avril 1997
dans la section Droit public
JORFTEXT000000205763(source JORF)
admission
30 Mai 199830/05/1998

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.